La Fondation du droit de l’Ontario invite les demandeurs \u00e0 pr\u00e9senter une demande de subvention Catalyse dans le cadre de son nouveau programme de subventions Catalyse.<\/p>\r\n
Le programme Catalyse offrira \u00e0 tout organisme \u00e0 but non lucratif \u0153uvrant \u00e0 l’am\u00e9lioration de l’acc\u00e8s \u00e0 la justice l’occasion de demander jusqu’\u00e0 150 000 $ par an en financement de base pour trois ans.<\/p>\r\n
La Fondation comprend l’importance d’offrir un financement de base stable \u00e0 des organismes \u00e0 but non lucratif qui travaillent \u00e0 dispenser des services essentiels et \u00e0 combler des manques importants dans le secteur de la justice. Le financement de base, c’est du soutien financier servant \u00e0 couvrir le co\u00fbt de l’infrastructure administrative, des programmes et du personnel essentiel.<\/p>\r\n\r\n\t\t\t\tAdmissibilit\u00e9\r\n\t\t\t\t\t\t\t
La Fondation du droit de l’Ontario accorde des subventions pour favoriser l’acc\u00e8s \u00e0 la justice. Des subventions sont accord\u00e9es \u00e0 des organismes sans but lucratif qui travaillent au profit de la population de l’Ontario.<\/p>\r\n\t\t\t\tCrit\u00e8res\r\n\t\t\t\t\t\t\t
Concordance avec la vision, la mission et l’approche de la Fondation, ainsi qu’avec un ou plusieurs de nos objets prescrits par la loi :<\/p>\r\n
Les projets vis\u00e9s dans la proposition feront progresser l’acc\u00e8s \u00e0 la justice :<\/p>\r\n
Les demandeurs se tiennent pr\u00eats \u00e0 tirer avantage d’un cycle de financement de trois ans :<\/p>\r\n
Savoir b\u00e2tir des relations ouvertes et porteuses :<\/p>\r\n
Aucune subvention ne sera accord\u00e9e pour un litige pr\u00e9cis ou pour des co\u00fbts directement li\u00e9s \u00e0 des activit\u00e9s de lobbying, de d\u00e9fense ou de promotion d’une position particuli\u00e8re sur une question d’ordre juridique ou publique.<\/p>\r\n
Les organismes qui re\u00e7oivent du financement de base de la part d’Aide juridique Ontario ou qui peuvent recevoir du financement par le truchement des subventions g\u00e9n\u00e9rales que la Fondation du droit de l’Ontario offre aux facult\u00e9s de droit devraient communiquer avec la Fondation afin de discuter de leurs id\u00e9es au tout d\u00e9but du processus. Bien que nous soyons dispos\u00e9s \u00e0 recevoir ces demandes, nous les examinerons en tenant compte du financement que la Fondation accorde d\u00e9j\u00e0 \u00e0 Aide juridique Ontario et aux facult\u00e9s de droit.<\/p>\r\n\t\t\t\tDemande et date limite\r\n\t\t\t\t\t\t\t
Tout d’abord, examinez les contenus accessibles sur le site Web, comme la section Foire aux questions, et parlez avec un\u00a0responsable des subventions<\/a>\u00a0afin de d\u00e9terminer si vous \u00eates un bon candidat pour le programme. Nous vous encourageons fortement \u00e0 communiquer avec un responsable des subventions t\u00f4t dans le processus afin de discuter de votre proposition et de l’admissibilit\u00e9 de votre organisme au programme.<\/p>\r\n\r\n Soumettre une demande au moyen du formulaire de demande du programme Catalyse de la Fondation et des instructions qui l’accompagnent.<\/p>\r\n Les demandeurs qui obtiendront une subvention recevront une lettre d’accord (cliquez ici pour voir un exemple en PDF<\/a>), dans laquelle figureront les conditions dont leur subvention est assortie. Nous vous recommandons de bien examiner les conditions pr\u00e9vues dans l’entente-type avant de soumettre une demande de financement. Des conditions sp\u00e9ciales peuvent \u00eatre rattach\u00e9es \u00e0 l’approbation d’une subvention.<\/p>\r\n\t\t\t\tAvant de soumettre votre demande\r\n\t\t\t\t\t\t\t1. Lisez la FAQ ci-dessous Pour de plus amples renseignements, veuillez communiquer un agent des subventions.<\/p>\r\n Non, il faut seulement \u00eatre un organisme sans but lucratif, une universit\u00e9 ou un coll\u00e8ge communautaire. Si vous \u00eates un organisme de bienfaisance, veuillez indiquer votre num\u00e9ro d’enregistrement sur votre demande.<\/p>\r\n\t\t\tUn particulier peut-il pr\u00e9senter une demande de subvention?\r\n\t\t Non, les demandes doivent \u00eatre faites par un organisme sans but lucratif, une universit\u00e9 ou un coll\u00e8ge communautaire.<\/p>\r\n\t\t\tUn comit\u00e9 qui n’est pas constitu\u00e9 en personne morale peut-il faire une demande de subvention?\r\n\t\t Non. Le programme Catalyse est r\u00e9serv\u00e9 aux organismes \u00e9tablis; un comit\u00e9 non constitu\u00e9 en personne morale ne se qualifierait pas.<\/p>\r\n\t\t\tEst-ce qu’un organisme doit offrir ses services dans plus d’une r\u00e9gion g\u00e9ographique pour r\u00e9pondre \u00e0 l’exigence de la Fondation de faire profiter l’Ontario du programme?\r\n\t\t Que l’organisme serve une seule collectivit\u00e9 ou plus d’une, ce crit\u00e8re sera rempli \u00e0 la condition que ce soit quelque part dans la province.<\/p>\r\n\t\t\tEst-il n\u00e9cessaire de s’adresser \u00e0 l’ensemble du public?\r\n\t\t Non. Les services de l’organisme peuvent \u00eatre r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 une communaut\u00e9 ou \u00e0 un groupe pr\u00e9cis, ou bien \u00eatre dispens\u00e9s au grand public.<\/p>\r\n\t\t\tUn organisme de l’ext\u00e9rieur de l’Ontario peut-il pr\u00e9senter une demande de subvention \u00e0 la Fondation?\r\n\t\t Oui, les organismes de l’ext\u00e9rieur de l’Ontario peuvent pr\u00e9senter une demande de subvention si leurs services sont offerts \u00e0 la population de l’Ontario.<\/p>\r\n\t\t\tLa Fondation destine 75 % de son revenu \u00e0 Aide juridique Ontario (AJO), qui, pour sa part, distribue des fonds aux cliniques d’aide juridique ontariennes. Est-ce que ces contributions auront un effet sur les demandes pr\u00e9sent\u00e9es par des cliniques?\r\n\t\t Les cliniques d’aide juridique qui re\u00e7oivent du financement de base d’AJO devraient communiquer avec la Fondation t\u00f4t dans le processus afin de discuter de leurs id\u00e9es. Accepter ces demandes n’est pas exclu, mais nous les examinerons en tenant compte du financement d\u00e9j\u00e0 accord\u00e9 par la Fondation \u00e0 AJO.<\/p>\r\n\t\t\tLes facult\u00e9s de droit ontariennes re\u00e7oivent d\u00e9j\u00e0 du soutien de la Fondation par le truchement de sa subvention globale annuelle. Cette subvention globale a-t-elle un effet sur les demandes soumises par ces \u00e9tablissements?\r\n\t\t Les facult\u00e9s de droit peuvent obtenir des fonds par l’entremise de la subvention globale que leur distribue la Fondation chaque ann\u00e9e. Elles devraient communiquer avec la Fondation t\u00f4t dans le processus afin de discuter de leurs id\u00e9es. Accepter ces demandes n’est pas exclu, mais nous les examinerons en tenant compte du financement d\u00e9j\u00e0 accord\u00e9 par la Fondation \u00e0 ces \u00e9coles.<\/p>\r\n Non. Les demandes provenant de n’importe quelle r\u00e9gion de la province sont les bienvenues.<\/p>\r\n\t\t\tAvez-vous pr\u00e9vu d’allouer un montant de financement fixe pour chacun des objectifs \u00e9tablis par la loi (recherche juridique, \u00e9ducation juridique, aide juridique, biblioth\u00e8ques de droit)?\r\n\t\t Non.<\/p>\r\n\t\t\tLes organismes qui soumettent des demandes au programme Catalyse sont-ils tous assujettis aux m\u00eames limites quant au montant du financement qu’ils peuvent obtenir?\r\n\t\t Il y a d\u00e9j\u00e0 bon nombre d’ann\u00e9es que la Fondation offre du financement de base \u00e0 un petit nombre d’organismes \u00e0 but non lucratif. Certains de ces organismes ont \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9s par la Fondation et certains re\u00e7oivent du financement depuis leur cr\u00e9ation. Le programme Catalyse permettra \u00e0 des b\u00e9n\u00e9ficiaires de la Fondation ayant d\u00e9j\u00e0 re\u00e7u du financement de base de demander des montants qui concordent avec ce qu’ils ont re\u00e7u de la Fondation dans le pass\u00e9. Les organismes qui n’ont jamais eu de financement de base de la Fondation auparavant peuvent demander jusqu’\u00e0 150\u2009000 $ par an.<\/p>\r\n Oui. Les fonds du programme Catalyse peuvent servir \u00e0 couvrir des co\u00fbts de programme et une partie des co\u00fbts de fonctionnement de base connexe aux activit\u00e9s d’am\u00e9lioration de l’acc\u00e8s \u00e0 la justice.<\/p>\r\n\t\t\tNous faisons du lobbying aupr\u00e8s du gouvernement afin d’obtenir des modifications au cadre l\u00e9gislatif et politique actuel en ce qui a trait \u00e0 une question de droit qui nous touche. Notre demande sera-t-elle prise en consid\u00e9ration?\r\n\t\t Oui; toutefois les fonds de la Fondation ne peuvent pas servir \u00e0 financer ces activit\u00e9s puisque celle-ci ne finance pas les co\u00fbts directement li\u00e9s au lobbying ou \u00e0 la d\u00e9fense ou \u00e0 la promotion d’une position pr\u00e9cise quant \u00e0 une question de droit ou de politique publique.<\/p>\r\n\t\t\tFinancez-vous des d\u00e9penses en immobilisations?\r\n\t\t Les fonds peuvent servir \u00e0 des d\u00e9penses en immobilisations, par exemple pour acqu\u00e9rir des ordinateurs et du mobilier. Le co\u00fbt de ces achats devrait \u00eatre raisonnable et proportionnel aux activit\u00e9s li\u00e9es \u00e0 l’acc\u00e8s \u00e0 la justice. Nous ne financerons pas de d\u00e9penses en immobilisations s’il s’agit de biens immeubles (c.-\u00e0-d. des b\u00e2timents).<\/p>\r\n\t\t\tNotre exercice financier ne concorde pas avec l’ann\u00e9e civile. Pouvons-nous simplement soumettre notre budget annuel?\r\n\t\t Non. Le budget \u00e0 pr\u00e9senter avec votre demande doit aller de janvier \u00e0 d\u00e9cembre, de fa\u00e7on \u00e0 concorder avec le calendrier de financement du programme Catalyse. Nous accepterons cependant la pr\u00e9sentation de vos budgets et de vos \u00e9tats financiers des ann\u00e9es ant\u00e9rieures selon l’exercice financier de votre organisme.<\/p>\r\n Une fois pass\u00e9e l’\u00e9ch\u00e9ance pour soumettre des demandes, votre demande sera attribu\u00e9e \u00e0 un responsable des subventions pour qu’il l’\u00e9value. Il est possible qu’un employ\u00e9 de la Fondation communique avec vous pour vous poser des questions, notamment pour obtenir plus de renseignements ou des \u00e9claircissements. Il incombe aux demandeurs de r\u00e9pondre aux demandes de renseignements des employ\u00e9s de la Fondation en temps utile. Il conviendra de vous assurer qu’en cas d’absence de la personne-ressource principale charg\u00e9e de la demande, pour une raison ou pour une autre, une autre personne sera en mesure de fournir des r\u00e9ponses.<\/p>\r\n\t\t\tNotre demande de subvention a \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9e – que devons-nous faire maintenant?\r\n\t\t On vous demandera d’examiner et de signer une lettre d’accord pour la premi\u00e8re ann\u00e9e de financement. Il est par ailleurs possible qu’elle soit assortie de conditions propres \u00e0 votre subvention. Veuillez examiner la lettre d’accorde attentivement avant de poursuivre, afin de vous assurer que vous \u00eates \u00e0 l’aise avec le fait de la signer.<\/p>\r\n\t\t\t\u00c0 la Fondation, qu’entend-on par engagement de financement de trois ans dans le cadre du programme Catalyse?\r\n\t\t \u00c0 la Fondation, nous souhaitons \u00eatre franc quant \u00e0 la promesse faite aux b\u00e9n\u00e9ficiaires de subventions. Le programme Catalyse suivra des cycles de trois ans. La Fondation touche des revenus qui varient d’une ann\u00e9e \u00e0 l’autre, elle doit tenir compte d’un certain nombre de programmes de subventions, et les besoins et r\u00e9ponses en mati\u00e8re d’acc\u00e8s \u00e0 la justice \u00e9voluent au fil du temps. Lancer un appel de demandes \u00e0 la fin de chacun des cycles triennaux nous permettra de passer en revue les organismes auxquels nous offrons de l’appui ainsi que le niveau de soutien offert \u00e0 la lumi\u00e8re de ces facteurs. La Fondation choisira un groupe de b\u00e9n\u00e9ficiaires \u00e0 chaque cycle triennal. Nous pr\u00e9voyons que ces b\u00e9n\u00e9ficiaires participeront au programme Catalyse tout au long des trois ann\u00e9es. Tout b\u00e9n\u00e9ficiaire recevra une subvention chaque ann\u00e9e du cycle de trois ans, \u00e0 la condition que les travaux soient d\u00fbment r\u00e9alis\u00e9s et que le b\u00e9n\u00e9ficiaire produise des rapports conform\u00e9ment aux lignes directrices. Au cours de la troisi\u00e8me ann\u00e9e du cycle triennal, la Fondation lancera un nouvel appel de demandes. L’intention est d’offrir \u00e0 chaque b\u00e9n\u00e9ficiaire une source de financement stable pendant trois ans, sous r\u00e9serve de la production des rapports qui conviennent. Nous esp\u00e9rons ainsi que le programme Catalyse appuiera l’\u00e9panouissement et le cheminement du secteur de la justice \u00e0 but non lucratif.<\/p>\r\n\t\t\t\u00c0 quel rythme les versements sont-ils faits?\r\n\t\t Si votre subvention est approuv\u00e9e, un calendrier des versements sera \u00e9tabli en fonction des renseignements fournis dans le plan de travail soumis avec la demande de subvention. Ce calendrier est souvent compos\u00e9 de concert avec le b\u00e9n\u00e9ficiaire de la subvention. En g\u00e9n\u00e9ral, la Fondation fait les versements \u00e0 l’avance, selon les besoins de chaque b\u00e9n\u00e9ficiaire et sous r\u00e9serve des conditions d’approbation particuli\u00e8res \u00e0 respecter. Le dernier versement de chacune des trois ann\u00e9es est une retenue (habituellement 10 % de la subvention totale) pay\u00e9e apr\u00e8s r\u00e9ception du rapport final.<\/p>\r\n\t\t\tQuelles sont vos exigences en mati\u00e8re de rapport?\r\n\t\t Pendant la dur\u00e9e de la subvention, tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires de subventions doivent pr\u00e9senter des rapports \u00e9crits sur leurs activit\u00e9s ainsi que des rapports financiers faisant \u00e9tat des co\u00fbts r\u00e9els en regard des pr\u00e9visions budg\u00e9taires. En outre, la Fondation utilise des mesures quantitatives courantes; vous serez tenu d’en faire rapport. Les versements p\u00e9riodiques sont en tout temps conditionnels \u00e0 la r\u00e9ception des rapports exig\u00e9s conform\u00e9ment au calendrier \u00e9tabli entre la Fondation et le b\u00e9n\u00e9ficiaire. Vous devez pr\u00e9senter un rapport complet et final pour pouvoir recevoir le dernier versement de la subvention. Le calendrier et la fr\u00e9quence des rapports sont d\u00e9termin\u00e9s en fonction des particularit\u00e9s de chacune des subventions. De plus amples renseignements au sujet des exigences de la Fondation quant \u00e0 la production de rapports vous seront communiqu\u00e9s.<\/p>\r\n\r\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Renseignements sur l’appel de demandes et formulaire de demande pour pr\u00e9senter une demande dans le cadre de l’appel de demandes Catalyst de la Fondation du droit de l’Ontario.\r\n
\r\n2. Lisez l’exemple de lettre d’accord<\/a>
\r\n3. Discutez de votre projet avec un responsable des subventions<\/a>\r\n\t\t\t\tPlus d’informations\r\n\t\t\t\t\t\t\t\r\n\t\tFoire aux questions\r\n\t<\/h2>\r\n
\r\n\t\tAdmissibilit\u00e9 \u00e0 pr\u00e9senter une demande\r\n\t<\/h3>\r\n\t\t\tFaut-il \u00eatre un organisme de bienfaisance enregistr\u00e9 pour pr\u00e9senter une demande de subvention?\r\n\t\t
\r\n\t\tDisposition des fonds\r\n\t<\/h3>\r\n\t\t\tAvez-vous des montants de financement fixes qui sont r\u00e9partis entre certaines r\u00e9gions g\u00e9ographiques pr\u00e9cises?\r\n\t\t
\r\n\t\tActivit\u00e9s et d\u00e9penses admissibles\r\n\t<\/h3>\r\n\t\t\tNotre organisme ne se consacre pas exclusivement \u00e0 l’am\u00e9lioration de l’acc\u00e8s \u00e0 la justice, mais nous offrons des programmes qui favorisent l’acc\u00e8s la justice. Pouvons-nous quand m\u00eame pr\u00e9senter une demande de subvention Catalyse?\r\n\t\t
\r\n\t\tApr\u00e8s avoir soumis votre demande\r\n\t<\/h3>\r\n\t\t\tApr\u00e8s avoir soumis notre demande, quelle est la suite?\r\n\t\t
\nDate limite : 1er juin 2018<\/p>\n<\/div>\n<\/div>","protected":false},"author":10,"featured_media":15679,"parent":0,"menu_order":80,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"news_stories":[221],"class_list":["post-13688","news","type-news","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","testimonial_category-closed-fr","news_stories-call_for_application-fr","entry"],"acf":[],"yoast_head":"\n